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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'APOSTROPHE
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L'APOSTROPHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'APOSTROPHE
L'APOSTROPHE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97670201
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2017

Présentation de la marque L'APOSTROPHE

Déposée le 25 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'APOSTROPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'APOSTROPHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'APOSTROPHE domicilié(e) 59 Place Drouet d'Erlon,51100 REIMS (dossier no 2337175) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 429 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2337175) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'APOSTROPHE est expirée depuis le 25 mars 2017.

L'APOSTROPHE a également déposé les autres marques suivantes : L'apostrophe Scene Nationale de Cergy-Pontoise et du Val d'Oise , L'APOSTROPHE


L'APOSTROPHE Société par Actions Simplifiée - 59 Place Drouet d'Erlon,51100 REIMS (dossier no 2337175) - 51100 - France - SIREN 410429443


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2337175) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 16 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°458623 - Publication au BOPI 2007-08-16

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337175 - Publication au BOPI 2007-03-20

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Restauration (alimentation) et hébergement